ARTICLE 8 : « ADMINISTRATION »
L'association est dirigée par un Conseil d'administration.
8.1 LE CONSEIL D'ADMINISTRATION
8.1.1. COMPOSITION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
Le Conseil d'administration de l'association comprend au minimum 6 membres et au maximum 12 membres élus pour 3 ans et renouvelables, passé ce délai, par 1/3 tous les 3 ans. Le premier Conseil sera nommé par les membres fondateurs ; les suivants seront ratifiés par l'Assemblée générale.
Les personnes morales sont représentées par leur représentant légal en exercice, et/ou par toute autre personne dont l'habilitation aura été préalablement notifiée à l'association.
Le Conseil d'administration désigne en son sein un « Bureau du Conseil d'administration » dans les conditions stipulées par l'article « COMPOSITION DU BUREAU » des présents statuts. Les premiers membres du bureau sont désignés pour la même durée que celle des premiers membres du Conseil d'administration.
8.1.2. VACANCE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
En cas de vacance d'un siège, il pourra être pourvu à son remplacement par cooptation du Conseil d'administration pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur.
8.1.3. POUVOIRS DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
Le Conseil d'administration est investi des pouvoirs les plus étendus pour administrer l'association dans les limites de son objet et faire et autoriser tous actes et opérations permis à l'association, et qui ne sont pas réservés à l'Assemblée Générale.
Il définit les principales orientations de l'association et établit annuellement un rapport moral et financier sur l'activité de l'association.
Pour ce faire, il peut notamment instituer des commissions spécialisées et/ou des groupes de travail ad hoc en fonction des objectifs qu'il poursuit .
Il rend compte de sa gestion au moins une fois par an devant l'Assemblée Générale.
Le Conseil d'administration peut désigner ponctuellement un ou plusieurs chargés de mission à qui seront confiées des tâches particulières et se faire aider par des comités ad hoc.
Le Conseil d'administration peut inviter le ou les chargés de mission et les membres des comités ad hoc à participer sans voix délibérative à ses réunions.
Le Conseil d'administration se réunit chaque fois qu'il est nécessaire et au moins une fois par semestre sur convocation de son Président.
Tout membre du Conseil qui, sans excuse n'aura pas assisté à 3 réunions consécutives pourra être considéré comme démissionnaire.
Le Conseil d'administration statue à la majorité des présents ou représentés. En cas de partage des voix, la voix du Président est prépondérante.
8.2. LE BUREAU DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
8.2.1. COMPOSITION DU BUREAU
Le Conseil d'administration désigne, au scrutin majoritaire, parmi ses membres, un "Bureau du Conseil d'administration" composé de :
- Un Président, lequel est également Président du Conseil d'administration,
- Quatre Vice-présidents, classés du premier au quatrième rang, lesquels assistent le Président et le remplacent dans l'ordre électif, en cas d'empêchement,
- Un Trésorier, lequel établit ou fera établir les comptes de l'association et se charge de l'appel des cotisations, suppléé si besoin par un Trésorier adjoint,
- Un Secrétaire Général, lequel formalise les convocations et les procès-verbaux de réunion, suppléé si besoin par un Secrétaire adjoint.
Le Président, les Vice-Présidents et le Secrétaire Général sont également Président, Vice-Présidents et Secrétaire Général de l'Assemblée Générale.
Les personnes morales sont représentées par leur représentant légal en exercice, et/ou par toute autre personne dont l'habilitation aura été préalablement notifiée à l'association. Les membres du « Bureau du Conseil d'administration » sont rééligibles.
Les fonctions des membres du "Bureau du Conseil d'administration" prennent fin par la démission, la perte de la qualité d'administrateur et la révocation par le Conseil d'administration, laquelle ne peut intervenir que pour de justes motifs.
En cas de vacance d'un siège il est pourvu au remplacement du membre par cooptation du Conseil d'administration pour la durée restant à courir du mandat du prédécesseur.
8.2.2. POUVOIRS DU BUREAU
Le Bureau est investi des pouvoirs les plus étendus pour agir au nom de l'association par délégation du Conseil d'administration et faire et autoriser tous actes et opérations permis à l'association, et qui ne sont pas réservés à l'Assemblée Générale.
Le "Bureau du Conseil d'administration" assure collégialement la gestion courante de l'association, et veille à la mise en oeuvre des décisions du Conseil d'administration.
Il se réunit aussi souvent que l'intérêt de l'association l'exige sur convocation du Président.
Le Bureau peut inviter le ou les chargés de mission et les membres des comités ad hoc à participer sans voix délibérative à ses réunions.
Les modalités de fonctionnement sont précisées par le règlement intérieur.
Les statuts de l'Association CoTer Club
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